Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCHE COMMUNICATIONS
ARCHE COMMUNICATIONS SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1745768
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2011

Présentation de la marque ARCHE COMMUNICATIONS

Déposée le 19 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) ARCHE COMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHE COMMUNICATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHE COMMUNICATIONS domicilié(e) 10, avenue de Norvège, ZA de Courtaboeuf, 91962 LES ULIS (dossier no 2202227) - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 740 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2202227) - France.

La marque ARCHE COMMUNICATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCHE COMMUNICATIONS est expirée depuis le 19 juillet 2011.

ARCHE COMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : omnetica , A ARCHENET MANAGER ANM , ERIS ERIS COMMUNICATIONS INSTITUT ERIS , CONNECTWARE


ARCHE COMMUNICATIONS SA société anonyme - 10, avenue de Norvège, ZA de Courtaboeuf, 91962 LES ULIS (dossier no 2202227) - France - SIREN 381740109


CABINET FLECHNER - (dossier no 2202227) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2001 n°2202227 - Publication au BOPI 2001-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

Inscription le 15 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332800 - Publication au BOPI 2001-10-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;tous appareils d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction du son ou des images, appareils et machines relatifs à l'audiovisuel, tous supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images (à l'exception de ceux en papier ou en carton) tels que cartes et bandes, fils, tambours, cassettes, disques, feuilles et films;matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux;ordinateurs et leurs périphériques ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées;supports d'informations impressionnés ou non;programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels sur tous supports matériels;jeux vidéo et jeux informatiques;équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils et systèmes de mémoires de données et d'informations, appareils de saisie et de traitement de données et machines pour la programmation.Publicité et affaires;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;reproduction de documents;services de conseils en informatique et bureautique;location de machines et d'appareils de bureau y compris les matériels de traitement de textes; services de saisie et de traitement de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).